Méfait Public par Complot Bancaire
Organisé et prémédité par le
Mouvement des Caisses Populaires Desjardins de Montréal

«عربيّ» «汉语» «DEUTSCHE» «eNGLISH» «ESPAÑOL» «Français» «העברים» «русско»


Claude Desjardins SURNOMMÉ «Rochefort»
Chef de la Sécurité
Pierre Beaudoin surnommé «Rochefort»
Directeur de la Sécurité - (514) 281-1870
ainsi que 3 agents non identifiés soit 2 hommes et une femme
 
 




 
 




 
 

 Accusation - Menace de Mort envers le personnels du 9e étage

Événement du SPCUM : 20010507-025

Vendredi, le 04 mai 2001, je me rends à la Caisse populaire Desjardins de l'Ouest de Villeray soit à leur Centre de service Saint-Laurent, 8535, boulevard Saint-Laurent Montréal (Québec) H2P 2M9 Téléphone : (514) 382-6096. Il est 15h10 lorsque j'apprends que l'horaire viens de changer, c'est à dire que plutôt que de fermer à 16h00 elle ferme à 14h00. Par contre on nous  invite à sonner entre 14h00 et 16h00 pour recevoir un service, je sonne et une dame me réponds qu'ils sont fermés maintenant le vendredi à partir de 14h00 cependant Jarry Est demeure ouvert pour offrir un service de caissière maintenant en cette journée jusqu'à 16h00.

J'arrive donc à la Caisse populaire Desjardins de l'Ouest de Villeray - Transit : 815-30219, 205, rue Jarry Est, Montréal, (Québec) H2P 1T6 Téléphone : (514) 382-6096 pour apprendre qu'il sont ouvert jusqu'à 14h00 pour obtenir le service d'une caissière et jusqu'à 16h00 pour tout autre service.
Je dois donc utilisé leur guichet automatique, il est 15h25. Je dépose mon chèque de Solidarité de 755.42 $ car je suis classé comme vivant avec une contrainte sévère à l'emploi par la Solidarité Sociale. Par la suite, je me rends compte rapidement que je suis dans l'incapacité de retirer plus de 300 $. Je suis un peu contrarier par cette contrainte et je me dis alors que je pourrai récupérer les 455.42 $ lundi.

Lundi le 07 mai 2001, je me rends à la Caisse populaire Place Desjardins - Transit : 815-30500, 5-100, Promenade, Complexe Desjardins, Case Postale 244 Succursale Desjardins, Montréal (Québec) H5B 1B4 Téléphone : (514) 281-7101. J'apprends alors par la caissière que le 455.42 $ provenant de la Solidarité Sociale est gelée pour les six prochains jours. Sachant que j'ai déjà demandé plusieurs fois à la Caisse populaire Sherbrooke-Est - Transit : 815-50037, 2, rue Bowen Sud, Sherbrooke, (Québec) J1G 2C5 Téléphone : (819) 565-9991 de ne pas faire cela mais plutôt de me permettre de retirer au guichet la valeur approximative du montant de la somme que la Solidarité me verse mensuellement. Je me rends au 39e étage du Complexe plutôt que d'assumer les frais d'un appel interurbain envers une Caisse Populaires qui ne peut pas satisfaire ma demande. Il est 12h10, je rencontre la réceptionniste en devoir et je m'identifie à elle en lui remettant ma carte d'affaire, de plus, je lui explique le comportement de la Caisse populaire Sherbrooke-Est à mon endroit soit celle de geler mon aide sociale. Elle me suggère de porter plainte contre la Caisse populaire Sherbrooke-Est. Pour se faire, me dit-elle alors, je n'ai qu'à revenir dans le même édifice, de me rendre au 9e étage vers 13h30 et de demander soit Line A. Pomerleau ou Monique Leduc au service des plaintes. 

Avant de partir, je prends le temps de lui apprendre que comme Terry Fox voulait vaincre le cancer après avoir perdu une jambe de cette maladie, il est légitime pour moi de vouloir vaincre les maladies mentales après avoir vécu : séquestration illégal pendant 57 jours, méfaits publics, fabrication de faux, usage de faux, voies de faits, harcèlements criminels, torture physique et mentale, torture chimique (Lithium, Haldol, Rivotril, Dolmane, Ativan, Cogentin, Mellaril et Stelazine), tentative de meurtre par surdosage de drogues légales, complot et persécution forçant un exil. Je prends le temps d'appuyer mes dires en lui montrant les différents articles de journaux qui ont été publiés sur cette affaire ainsi que la page web sur papier démontrant clairement en orange le faux de mon rapport médicale. Je  me comporte comme je le fais partout ailleurs, j'agis avec le professionnalisme d'un expert promotionnel. Le tout se passe en cinq minutes tout au plus car je lui parle lorsque qu'elle n'est pas occupée à la réception.

Je suis donc de retour vers 13h17, je demande à une femme qui travaille à la sécurité de m'indiquer le chemin pour me rendre au 9e étage. Il est important de savoir que je porte mon veston officiel on peut donc voir inscrit sur celui-ci : «Serge Bourassa-Lacombe Fondation - Victor DeLamarre II - Martin Luther King Jr LE BLANC TOUT ÉTAIT PARFAIT AVEC LE NOIR». J'arrive au 9e étage vers 13h20, je cherche le bureau des plaintes et je me rends compte qu'il n'y a pas d'indication pour le bureau des plaintes. C'est alors qu'arrive 3 agents de sécurité par l'ascenseur et un autre par l'escalier. L'homme et la femme de sécurité que j'avais croisé à l'accueil du Rez-de-chaussée était au 9e étage avec nous. On m'apprends que la réceptionniste du 39e étage leur avait dit que j'avais proférer des menaces de morts à l'endroit du personnel du 9e étage. Un des agents me demande si je peux m'identifier à l'aide d'une pièce d'identité, je lui montre alors mon passeport et mon permis de conduire. Je demande à cet agent de s'identifié, il me dit s'appeler Pierre Beaudoin, Directeur de la sécurité et m'invite à prendre son numéro de téléphone (514) 281-1870. J'inscris le tout dans mon agenda électronique Sharp ZQ-180. Entre temps, ils vérifient si une plainte à bien été formulé. Claude Desjardins, Chef de la Sécurité pour la Confédération du Mouvements des Caisses Desjardins le confirme par télécommunication. Les policiers sont en route et en attendant leur arrivée, un des agents parle aussi par télécommunication à des ambulanciers. 

Les agents de quartier Pascal Arsenault Matricule 3624 et Samuel Fournier Matricule 2546 du poste #21- 1180, rue Sainte-Élisabeth, Montréal (Québec) H2X 3C4 Téléphone : (514) 280-0121 Télécopieur (514) : 280-0621 arrivent sur les lieux à ou vers 13h45.  L'agent Fournier questionne alors Pierre Beaudoin le Directeur de Sécurité, les accusations sont sérieuses.  L'agent Fournier me demande de m'identifier à lui avec l'aide d'une carte d'identité. Je lui présente mon passeport ainsi que mon  permit de conduire. Je lui explique aussi que mon nom a été changé le 12 juillet 1996 par le Directeur de l'État civil Me Guy Lavigne. L'agent Fournier remarque la beauté de mon veston officiel, je me place alors dos contre tout ces gens pour qu'ils puissent voir l'inscription sur celui-ci. Puis l'agent Fournier me demande si j'ai une arme sur moi, je sort alors de ma poche gauche un petit couteau de sport, genre Swiss avec lame de six cm et sans cran d'arrêt. Il m'est utile pour : couper mes fruits, ouvrir mes conserves et bouteilles,  l'entretien de mes ongles et dévisser certains objets. L'agent Fournier me le confisque devant les agents de sécurité puis arrive Claude Desjardins. Pendant que l'agent Fournier questionne monsieur Desjardins moi je m'entretiens avec l'agent Arsenault avec l'aide de mon livre noir. Les agents du SPCUM reçoivent le numéro d'événements : 20010507-025, puis ils m'accompagnent jusqu'à l'extérieur avec l'invitation de ne plus revenir sur les lieux du drame. Je leurs confirme mon désir de me rendre à la Banque Royale. Je mentionne aux agents du SPCUM que j'ai distribué 10 000 cartes d'affaires depuis le début de l'année autour du Lac Mégantic et de Montréal à Québec en passant par Lanaudière, la Mauricie et le Lac Saint-Jean. J'ai l'intention aussi de concevoir une page web concernant ce méfait public par complot bancaire en plus d'être prémédité.

J'obtiens à 14h32 une avance de fond de 200. 00 $ de la Banque Royale - 1511, 1 Place Ville Marie Mez-1 Montréal (Québec) H3C 3B5 Téléphone : (514) 874-3310. J'absorberai donc les frais bancaire pour cette avance de fond de plus j'aurai à débourser 11.50 $ pour obtenir le rapport d'événements du SPCUM : 20010507-025 afin de vous permettre de savoir le fond de cette histoire.

Je me rends ensuite chez un de mes commanditaires Copie Rapide du Vieux-Montréal, 480, rue Saint-Laurent, Montréal (Québec) H2Y 3Y7 Téléphone : (514) 843-9336 Télécopieur : (514) 843-9822 Michel Berthiaume Gérant pour me permettre de vous démontrer comment on peut se protéger de gens qui profite du fait qu'on se déplace seul sans être accompagné. Cela m'a pris deux heures de travail pour me permettre de vous démontrer la vérité car «Il n'y a rien de caché qui ne doive être découvert, ni de secret qui ne doive être connu» Luc 12:2 

J'arrive au poste de quartier #21, je rencontre l'agent Filip Peckacki - Matricule 1328 de 17h15 à 17h38. Je remets à l'agent le montage que vous pouvez voir ou revoir au haut de cette page web au verso on pouvait voir une copie noir et blanc de mes deux passeport en plus de la preuve de mon exile en toute légalité aux États-Unis. Cette feuille était accompagnée d'une seconde représentant l'accusé de réception du Cabinet du Ministre de la Justice datée du 20 avril 2001 et d'une copie agrandi de ma carte d'affaire. À ma demande l'agent Pekacki me donne le numéro de téléphone qui me permettra d'obtenir la marche à suivre pour l'obtention d'un rapport d'événement (514) 280-2970. Je lui demande mon couteau, il me demande de communiquer avec l'agent Fournier afin de lui demander si je peux le récupérer. Je lui mentionne que la Banque Royale me l'avais donné en prime à l'exposition agricole de Sainte-Hyacinthe lorsque j'avais accepté leur offre d'être titulaire de la carte de crédit Visa.

À 21h15, je retourne au poste de quartier #21 car une amie à moi Madame Maria Santos est infirmière diplômée et elle connais très bien l'enjeux de fausse accusations qui ont été déposées contre moi dans cet événement. À notre arrivée le Sergent Jimmy Paulette - Matricule 4405 se trouve à côté de son véhicule de patrouille discutant avec un homme qui semble lui être familier. Je lui résume les raisons qui m'amène à revenir en soirée accompagné de Madame Santos et je lui indique que j'aimerais récupéré mon petit couteau de sport, genre Swiss avec lame de six cm et sans cran d'arrêt. Il m'est utile pour : couper mes fruits, ouvrir mes conserves et bouteilles,  l'entretien de mes ongles et dévisser certains objets. J'espère le récupéré malgré l'existence d'un règlement municipale de la Ville de Montréal qui en interdit la possession. Je lui remet une de mes cartes d'affaires en lui disant que l'hiver dernier j'en avais distribué 44 au siège social du SPCUM - Bonsecours soit 22 au département de l'identité judiciaire et 22 à la direction en plus d'en avoir laissé 8 à l'intérieur de son poste de quartier. La conversation avec le sergent Paulette a durer 13 minutes et j'ai été m'entretenir à l'intérieur avec Agente Julie Charbonneau et l'agent Filip Peckacki - Matricule 1328 jusqu'à 21h34, il m'a été impossible de récupérer mon petit couteau par contre Madame Santos leur a demandé de joindre sa carte d'affaire au dossier. 

Mardi matin le 08 mai 2001, avant 08h00, l'agent Fournier téléphone chez moi pour me dire qu'effectivement il avait oublié de me remettre mon couteau et qu'il n'était pas nécessaire de m'en priver la possession, convaincu de mon innocence dans l'événement de la veille. Il tenait aussi à me féliciter d'avoir répondu par écrit et que dans les circonstances, j'avais bien raison de me protéger de la sorte contre la malhonnêteté des gens qui s'organisent entre eux pour faire le mal profitant du fait qu'une personne se déplace seul dans sa vie quotidienne. Il va s'en dire que ces propos ont été approuvé par l'agent Fournier lorsque je lui glissais ma réaction face aux événements de la veille. Comme arrangement, l'agent m'indique que je pourrai passer n'importe quand au poste de quartier 21 afin de récupérer mon couteau de poche.

Dans l'après-midi, j'arrive au poste de quartier #21, je rencontre l'agent Filip Peckacki - Matricule 1328 de 15h28 à 15h45, histoire de récupérer mon couteau de poche. Sur réception du couteau en question j'indique aux agents que je transporterai mon couteau dans mon sac plutôt que dans ma poche afin d'éviter d'être abusé par des gens sans scrupules. Puis un agent d'origine chinoise K-T Ho Huu - Matricule 1889 me demande si je suis la réincarnation de Martin Luther King Jr. Je lui réponds que je ne peux pas croire à la réincarnation car je crois plutôt à la résurrection. Je lui dis que le 15 janvier 1996, j'étais en exil aux États-Unis, précisément à Marathon Key en Floride lorsque DIEU m'a dit : «À partir d'aujourd'hui, tu deviens Martin Luther King Jr Le Blanc car Tout Était Parfait Avec Le Noir. Comme lui tu as été torturé à cause de mon FILS JÉSUS. Lui a été torturé en prison, physiquement et mentalement tandis que toi tu as été torturé physiquement, mentalement et chimiquement. Lui a été assassiné toi tu ne le sera pas jamais ! JAMAIS ! Je veux que tu portes ce surnom et que tu fasse face à toute les conséquences, moi je m'occupe du restant.» J'ai déclaré ce fait lors d'un témoignage sous serment à l'automne 1998 au Palais de Justice de Sherbrooke.   

L'agent K-T Ho Huu me demanda si humainement c'est possible d'arriver à se sortir d'une erreur judiciaire aussi intense incluant même des tortures et tout le reste. Je lui ai répondu que pour être capable de s'en sortir, il faut dès le départ être rempli de l'Esprit-Saint car ceux qui vivent ce genre d'injustice avec le corps rempli de l'Esprit Malin deviennent habité d'un esprit vengeur et colérique ce qui les amènent à avoir des comportements qui donnent souvent raison à ceux qui ont tort dès le commencement. 

Au surplus, il ne faut pas oublier que tout les commandements aux yeux de DIEU demeurent égaux ainsi «(...) tu ne feras tort à personne (...)» Marc 10:19 à la même importance que «Tu ne tueras point (...) » Matthieu 5:21 Aujourd'hui, je peux vous dire que personne n'est à l'abris de confrontation, d'injustice, de persécution, de provocation, de rivalité ou d'un manque d'amour... Comment faire alors pour ne pas perdre le contrôle de son humeur ? La seul façon d'y arriver c'est par le jeûne et la prière en ayant aussi des oreilles pour entendre. «Mais moi, je vous dis: Aimez vos ennemis, bénissez ceux qui vous maudissent, faites du bien à ceux qui vous haïssent, et priez pour ceux qui vous maltraitent et qui vous persécutent,» Matthieu 5:44

Prenez garde aussi car il est écrit dans Romains 1:18-19 : «La colère de Dieu se révèle du ciel contre toute impiété et toute injustice des hommes qui retiennent injustement la vérité captive, car ce qu'on peut connaître de Dieu est manifeste pour eux, Dieu le leur ayant fait connaître.» Matthieu 4:4 «Jésus répondit : Il est écrit : L'homme ne vivra pas de pain seulement, mais de toute parole qui sort de la bouche de Dieu.» Hébreux 10:29-31 «de quel pire châtiment pensez-vous que sera jugé digne celui qui aura foulé aux pieds le Fils de Dieu, qui aura tenu pour profane le sang de l'alliance, par lequel il a été sanctifié, et qui aura outragé l'Esprit de la grâce ? Car nous connaissons celui qui a dit: A moi la vengeance, à moi la rétribution ! et encore : Le Seigneur jugera son peuple. C'est une chose terrible que de tomber entre les mains du Dieu vivant.»

Il est important pour vous tous de comprendre comme moi la signification de la PAROLE du DIEU VIVANT : «Que toute personne soit soumise aux autorités supérieures ; car il n'y a point d'autorité qui ne vienne de Dieu, et les autorités qui existent ont été instituées de Dieu. C'est pourquoi celui qui s'oppose à l'autorité résiste à l'ordre que Dieu a établi, et ceux qui résistent attireront une condamnation sur eux-mêmes. Ce n'est pas pour une bonne action, c'est pour une mauvaise, que les magistrats sont à redouter. Veux-tu ne pas craindre l'autorité? Fais-le bien, et tu auras son approbation. Le magistrat est serviteur de Dieu pour ton bien. Mais si tu fais le mal, crains; car ce n'est pas en vain qu'il porte l'épée, étant serviteur de Dieu pour exercer la vengeance et punir celui qui fait le mal. Il est donc nécessaire d'être soumis, non seulement par crainte de la punition, mais encore par motif de conscience.» Romains 13:1-5

Oui ! Bientôt se sera mon 44e anniversaire de naissance le 20 juin de cette année, le 08 juin deviendra aussi le sixième anniversaire de «VICTOR DELAMARRE
II»
. Je me souviens d'avoir célébré l
e 15 janvier dernier le cinquième anniversaire de «
Martin Luther King Jr Le Blanc car Tout Était Parfait Avec Le Noir». Je me souviens aussi avoir vécu dans sa ville natale lors des Jeux Olympiques d'Atlanta en 1996 pendant trois semaine avec mon compagnon «FOX». Je vous rappelle que : je ne suis pas la réincarnation de VICTOR DELAMARRE
, ni la réincarnation de MARTIN LUTHER KING JR, encore bien moins la réincarnation de
Jésus-Christ ! Je suis tout simplement l’incarnation de «JOSEPH ADRIEN SERGE BOURASSA-LACOMBE» depuis le 12 juillet 1996 suite à la décision de Me Guy Lavigne, directeur de l'État Civil du Québec parce que j'avais des motifs sérieux et graves pour que le directeur m'accorde ce changement de nom No : 1996 CN 1149 du dossier : 952054.
 

Je crois aujourd'hui que l'Honorable Alphonse Desjardins aurais raison de se retourner dans sa tombe. J'espère aussi que Monsieur Alban D'Amours le Président du Mouvement des caisses Desjardins sera à même de comprendre que le comportement d'une partie de son personnel n'est pas le reflet de gens qui ont compris la mission du Mouvement Desjardins.

Car le Mouvement Desjardins a pour mission de contribuer au mieux-être économique et social des personnes et des collectivités dans les limites compatibles de son champ d'action :

en développant un réseau coopératif intégré de services financiers sécuritaires et rentables, sur une base permanente, propriété des membres et administré par eux et un réseau d'entreprises financières complémentaires, à rendement concurrentiel et contrôlé par eux;

en faisant l'éducation à la démocratie, à l'économie, à la solidarité et à la responsabilité individuelle et collective, particulièrement auprès de ses membres, de ses dirigeants et de ses employés.

 
 




 

Rapport d'événement du SPCUM : 20010507-025
Coût 11.25 $ 
Modules des Archives
5000 Iberville, Porte B-135 Montréal (Québec) H2H 2S6
Demandé sur place le 11mai 2001 10h28

 
 




 
Le recevoir pour vous permettre de percevoir la différence !
SPCUM RAPPORT 20010507-025 REÇU  DES ARCHIVES LE 2001-05-15 / SPCUM REPORT 20010507-025 RECEIPT OF THE FILES 2001-05-15 / SPCUM INFORME 20010507-025 RECIBIDO DE LOS ARCHIVOS EL 2001-05-15 / سبكم تقدير 20010507-025 إيصال من المبارد 2001-05-15

Je choisi de faire valoir mes droits à qui de droit et de mettre en valeur une partie du Code Criminel souvent oublié. J'espère qu'il y aura quelque part quelqu'un de bonne FOI  et/ou quelqu'un se rappelant d'avoir fait son serment d'office devant DIEU et devant les hommes - main droite sur la Bible !

 




 
SPCUM RAPPORT 20010507-025 REÇU  DES ARCHIVES LE 2001-05-15 / SPCUM REPORT 20010507-025 RECEIPT OF THE FILES 2001-05-15 / SPCUM INFORME 20010507-025 RECIBIDO DE LOS ARCHIVOS EL 2001-05-15 / سبكم تقدير 20010507-025 إيصال من المبارد 2001-05-15
 
Voici pourquoi : 

 

- Impossible de connaître le  numéro de téléphone du directeur
- Joseph Adrien est absent de mon prénom
- Mon occupation Président/fondateur de Serge Bourassa-Lacombe Fondation
- Veston de sa fondation/chandail bleu marin /pantalon bleu marin
- L'appel de la sécurité ne peut pas avoir été fait à 13h36 puisque qu'on la rapporté à 13h30
- M Rochefort c'est présenté à moi comme étant Pierre Beaudoin Directeur de la sécurité (514) 281-1870
- une employé de la Caisse Desjardins pour porter plainte contre la Caisse Populaire Sherbrooke-Est
 
 




 
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- Il aurait fini par dire «Je vais revenir vers 13h30 et je vais tous vous passer»

 

- Puis il est revenu vers 13h17 au 9e étage pour y rencontrer Line A Pomerleau et /ou Monique Leduc du département des plaintes ce qui a énervé quatre personnes de la sécurité.

 

- Suspect M Bourassa-Lacombe

 

- Les deux dernières lignes sont indéchiffrable donc volontairement caché au suspect ! Pourquoi ?
 
le seigneur Jésus-Christ nous enseigne pourtant :  «Ne les craignez donc point; car il n'y a rien de caché qui ne doive être découvert, ni de secret qui ne doive être connu.» Mt 10:26
 
P.S. 
LE SEUL & UNIQUE DIEU VIVANT
EST PARTOUT, IL VOIT TOUT
IL ENTEND TOUT ET IL SAIT TOUT. 
IMPOSSIBLE DONC DE COMPLOTER
CONTRE SA VOLONTÉ !
AINSI-SOIT-IL !
 




 

Code Criminel du Canada

140. (1) [Méfait public] Commet un méfait public quiconque, avec l’intention de tromper, amène un agent de la paix à commencer ou à continuer une enquête:

a) soit en faisant une fausse déclaration qui accuse une autre personne d’avoir commis une infraction;

b) soit en accomplissant un acte destiné à rendre une autre personne suspecte d’une infraction qu’elle n’a pas commise, ou pour éloigner de lui les soupçons;

c) soit en rapportant qu’une infraction a été commise quand elle ne l’a pas été;

d) soit en rapportant, annonçant ou faisant annoncer de quelque autre façon qu’il est décédé ou qu’une autre personne est décédée alors que cela est faux.

(2) [Peine] Quiconque commet un méfait public est coupable:

a) soit d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de cinq ans;

b) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.

S.R., ch. C-34, art. 128; 1972, ch. 13, art. 8; L. R., ch. 27 (1er suppl.), art. 19.

Voies de fait

264.1 (1) [Proférer des menaces] Commet une infraction quiconque sciemment profère, transmet ou fait recevoir par une personne, de quelque façon, une menace:

a) de causer la mort ou des lésions corporelles à quelqu’un;

b) de brûler, détruire ou endommager des biens meubles ou immeubles;

c) de tuer, empoisonner ou blesser un animal ou un oiseau qui est la propriété de quelqu’un.

(2) [Peine] Quiconque commet une infraction prévue à l’alinéa (1)a) est coupable:

a) soit d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de cinq ans;

b) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire et passible d’un emprisonnement maximal de dix-huit mois.

(3) [Idem] Quiconque commet une infraction prévue par l’alinéa (1)b) ou c) est coupable:

a) soit d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de deux ans;

b) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.

L.R. ch. 27 (1er suppl.) art. 38; 1994, ch. 44, art. 16.

PARTIE XIII

TENTATIVES - COMPLOTS -

COMPLICES

463. [Punition de la tentative et de la complicité] Sauf disposition expressément contraire de la loi, les dispositions suivantes s’appliquent à l’égard des personnes qui tentent de commettre des infractions ou sont complices, après le fait, de la perpétration d’infractions: 

a) quiconque tente de commettre un acte criminel pour lequel, sur déclaration de culpabilité, un accusé est passible d’une condamnation à mort ou de l’emprisonnement à perpétuité, ou est complice, après le fait, de la perpétration d’un tel acte criminel, est coupable d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de quatorze ans;

b) quiconque tente de commettre un acte criminel pour lequel, sur déclaration de culpabilité, un accusé est passible d’un emprisonnement de quatorze ans ou moins, ou est complice, après le fait, de la perpétration d’un tel acte criminel, est coupable d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement égal à la moitié de la durée de l’emprisonnement maximal encouru par une personne coupable de cet acte;

c) quiconque tente de commettre une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, ou est complice, après le fait, de la perpétration d’une telle infraction, est coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire;

d) quiconque tente de commettre une infraction pour laquelle l’accusé peut être poursuivi par mise en accusation ou punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire ou est complice après le fait de la commission d’une telle infraction est coupable:

(i) soit d’un acte criminel et passible d’une peine d’emprisonnement égale à la moitié de la peine d’emprisonnement maximale dont est passible une personne déclarée coupable de cette infraction,

(ii) soit d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.

S.R., ch. C-34, art. 421; L.R., ch. 27 (1er suppl.), art. 59.

464. [Conseiller une infraction qui n’est pas commise] Sauf disposition expressément contraire de la loi, les dispositions suivantes s’appliquent à l’égard des personnes qui conseillent à d’autres personnes de commettre des infractions:

a) quiconque conseille à une autre personne de commettre un acte criminel est, si l’infraction n’est pas commise, coupable d’un acte criminel et passible de la même peine que celui qui tente (le commettre cette infraction;

b) quiconque conseille à une autre personne de commettre une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est, si l’infraction n’est pas commise, coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.

S.R., ch. C-34, art. 421; L.R., ch. 27 (1er suppl.), art. 59.

465. (1) [Complot] Sauf disposition expressément contraire de la loi, les dispositions suivantes s’appliquent à l’égard des complots: 

a) quiconque complote avec quelqu’un de commettre un meurtre ou de faire assassiner une autre personne, au Canada ou à l’étranger, est coupable d’un acte criminel et passible de l’emprisonnement à perpétuité;

b) quiconque complote avec quelqu’un de poursuivre une personne pour une infraction présumée, sachant qu’elle n’a pas commis cette infraction, est coupable d’un acte criminel et passible:

(i) d’un emprisonnement maximal de dix ans, si la prétendue infraction en est une pour laquelle, sur déclaration de culpabilité, cette personne serait susceptible d’être condamnée à mort, à l’emprisonnement à perpétuité ou à un emprisonnement maximal de quatorze ans,

(ii) d’un emprisonnement maximal de cinq ans, si la prétendue infraction en est une pour laquelle, sur déclaration de culpabilité, cette personne serait passible d’un emprisonnement de moins de quatorze ans;

c) quiconque complote avec quelqu’un de commettre un acte criminel que ne vise pas l’alinéa a) ou b) est coupable d’un acte criminel et passible de la même peine que celle dont serait passible, sur déclaration de culpabilité, un prévenu coupable de cette infraction;

d) quiconque complote avec quelqu’un de commettre une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire.

(2) Abrogé.                          

S.R.C. 1970, ch. C-34, art. 423 ; 1974-75-76, ch. 93, art. 36 ; 1980-81-82-83, ch. 125, art 23 ; L.R.C. (1985), ch. 27 (1er suppl.), art. 61.

Je suis l'alpha et l'oméga, le premier et le dernier, le commencement et la fin. Apocalypse 22:13 Revelation I am Alpha and Omega, the beginning and the end, the first and the last.
Méfait Public par Complot Bancaire
Organisé et prémédité par le
Mouvement des Caisses Populaires Desjardins de Montréal
Claude Desjardins - Chef de la Sécurité
Pierre Beaudoin - Directeur de la Sécurité - (514) 281-1870
ainsi que 3 agents non identifiés soit 2 hommes et une femme
Réceptionniste du 39e étage
La colère de Dieu se révèle du ciel contre toute impiété
et toute injustice des hommes
qui retiennent injustement la vérité captive
car ce qu'on peut connaître de Dieu est manifeste pour eux,
Dieu le leur ayant fait connaître.
Romains 1:18-19 (Version Louis second)

En Foi de Quoi JE PERSISTE ET SIGNE :

POURQUOI UNE TELLE SIGNATURE ? CLIQUEZ-LÀ POUR CONNAÎTRE LA RÉPONSE :)…- WHY SUCH A SIGNATURE FOR A MAN LIKE HIM ? CLICK-ON-IT TO KNOW THE ANSWER :)... - ¿PORQUÉ TAL FIRMA PARA UN HOMBRE COMO ÉL? TECLEO-EN-ÉL PARA SABER LA RESPUESTA :)... لماذا هذا توسيع لرجل يحبّه? كليك-ون-يت أن يعرف الجوابة:)…

Serge Joseph Adrien Bourassa-Lacombe
 
Alias : Victor DeLamarre II
              Martin Luther King Jr
LE BLANC
              TOUT ÉTAIT PARFAIT AVEC LE NOIR
 
site web : www.bourassa-lacombe.org
 

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